Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMANAGER INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHONDRO'SEA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMANAGER INGREDIENTS domicilié(e) 24 rue max richard - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 627 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHARMANAGER INGREDIENTS, Mme BURGAUD Céline domicilié(e) 24 Rue Max richard - 49100 - ANGERS - France.
La marque CHONDRO'SEA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMANAGER INGREDIENTS, SAS - 24 rue max richard - 49100 - ANGERS - France - SIREN 477627970
PHARMANAGER INGREDIENTS, Mme BURGAUD Céline - 24 Rue Max richard - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2019 n°2719969 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; compléments alimentaires à usage médical ; ; Compléments alimentaires à usage non médical à base de cartilage de poisson. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ; Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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